SOS DESOSS
Présentation de la marque SOS DESOSS
Déposée le 3 juin 1991 par NIEDER PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « SOS DESOSS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SOS DESOSS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOS DESOSS est expirée depuis le 3 juin 2021.
NIEDER PASCAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 novembre 2001 - Concession de licence n°335553 - Publication au BOPI 2001-11-21
Renouvellement sans limitation le 18 avril 2001 n°2196916 - Publication au BOPI 2001-04-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Renouvellement sans limitation le 15 mars 2011 n°2465729 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-15
Inscription le 11 octobre 2016 - Concession de licence n°686863 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11
Inscription le 11 octobre 2016 - Résiliation de licence n°686862 - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-10-11